Mentions légales

Introduction​ et collecte de données.

Le site Web lepotagerpermacole.fr offre à ses utilisateurs du contenu gratuit avec ou sans nécessité d’inscription à un formulaire. Les collectes de données réalisées sont faibles et le site a une éthique forte en ce qui concerne la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs.

Les données collectées sont :

• le trafic/adresses IP : afin de savoir combien de personnes consultent les articles et de quels autres sites viennent t’ils (réseaux sociaux, URL, Google, etc.). 

• les adresses mails : elles sont collectées après consentement de l’usager en cas d’inscription à un formulaire.

• en cas d’achat d’un produit : votre adresse email, votre adresse IP, votre nom et votre adresse de livraison et de facturation.

• dans le cadre de notre programme d’affiliation, le site est susceptible d’installer un cookie sur votre ordinateur pour permettre la rétribution des affiliés. Il s’agit simplement de la collecte de votre adresse IP.

Pour rappel, il est possible, à tout moment, de vous désinscrire de la base de données e-mail. Suite au désabonnement, le site lepotagerpermacole.fr supprime définitivement, chaque semestre, les adresses mails. Pour ce faire, il vous suffit de cliquer en bas des mails sur le bouton désabonnement ou de nous écrire via la rubrique contact de ce site Web. 

Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire et indique notamment :

• quels sont les objectifs du recueil de ces données,

• vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès du Potager permacole.

Les adresses mails sont conservées sur un ordinateur. Le service de emailing utilisé est Sendinblue. 

Ces informations ne seront jamais cédées ou vendues à des tiers. Leur stockage est réalisé sur des espaces sécurisés.

Mentions légales​.

Le site lepotagerpermacole est édité par  https://www.lepotagerpermacole.fr/

N° de SIRET lié à l’activité : 84494163300019.

Email : contact[at]lepotagerpermacole.fr

Directeur de la publication : Guillaume Desfaucheux. 

Hébergement : ce site est hébergé par WordPress.

Droit d’auteur & propriété intellectuelle : la présentation du site, les textes, et la plupart des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine  appartiennent à Le potager permacole, et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Conditions d’utilisation et politique de confidentialité.

Éléments de statistiques, cookies, liens hypertextes…

lepotagerpermacole.fr utilise les services d’outils de statistiques offerts par le site WordPress qui offrent une meilleure connaissance de son audience mais également des termes et des mots clés qui ont permis aux internautes d’arriver sur ses pages.

lepotagerpermacole.fr utilise différents canaux de diffusion de son contenu, particulièrement les réseaux sociaux (Facebook, Instagram).

Les pages de lepotagerpermacole.fr contiennent des liens hypertextes qui renvoient vers d’autres pages du site ou d’autres sites indépendants. La navigation sur le présent site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur, d’une tablette, d’un smartphone ou d’une console sur un site.

lepotagerpermacole.fr contient des liens hypertextes de natures différentes renvoyant vers d’autres sites. Ces liens ont toujours pour but d’apporter un complément d’information à l’internaute qui trouvera ainsi:

  • des liens vers des pages de contenu (wikipedia par exemple)

  • des liens vers des vidéos (youtube, dailymotion…) 

Propriété intellectuelle.

Tout le contenu sur  lepotagerpermacole.fr et ses sous-domaines, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord par écrit de lepotagerpermacole.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Litiges :

Les présentes conditions du site lepotagerpermacole.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Toutes les informations indiquées sur le site lepotagerpermacole.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Vous pouvez consulter ici les conditions générales de ventes ou rejoindre l’accueil.

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